Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RGS
RGS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3093775
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2021

Présentation de la marque RGS

Déposée le 5 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RGS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 377 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RGS est expirée depuis le 5 avril 2021.

RGS a également déposé les autres marques suivantes : RGS *ON LINE*


RGS, Société par Actions Simplifiée - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 330377532


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465404 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11

Inscription le 5 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°548142 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Conduits métalliques de chauffage central, d'installations de ventilation et de climatisation ; soupapes métalliques ; vis et écrous métalliques ; tuyaux métalliques, raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords à souder et à visser, manchons de tuyaux métalliques, coudes de tuyaux métalliques, vannes métalliques, bondes métalliques, siphons métalliques, clapets et conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, baguettes métalliques pour le soudage, tampons en laine d'acier. Machines et leurs pièces constitutives à savoir condenseurs de gaz ; pompes (machines) et leurs pièces constitutives ; soupapes, collecteurs pour chaudières ; détenteurs de pression, clapets de machines. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; collecteurs électriques ; condenseurs de gaz et de vapeur ; thermocouples ; thermostats, thermostats à horloge, sondes thermostats, allumeurs piezo, valves thermostatiques, appareils de contrôle de chaleur, résistances électriques ; appareils électriques, hydrauliques, mécaniques ou électroniques pour le contrôle et la surveillance de la chaleur, de la température, de la pression, de l'humidité, de l'heure, des niveaux de liquides ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaires, de gaz, et de chauffage, appareils de détection et d'analyse du gaz, appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à lutter contre le tartre. Appareils et matériel de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tous produits et composants pour chauffe eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau. Services de constructions, répara tions ; installations, maintenance d'appareils et de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.